PLUi – Plan Local d’Urbanisme intercommunal
Edition du 19/12/2024
OAP Sectorielles
OAP Thématiques
Règlement écrit
Règlement graphique
- Plan de zonage – Planche D4
- Plan de zonage – Planche E4
- Plan d’assemblage zonage avec légende
- Liste des emplacements réservés
- Plan des hauteurs
- Plan des secteurs de renforcement de mixité sociale
- Plan des zones soumises à un risque inondation – Planche D4
- Plan des zones soumises à un risque inondation – Planche E4
- Plan d’assemblage zones soumises à un risque inondation
- Carte des périmètres des OAP
Servitudes utilités publiques
- Plan des Servitudes d’Utilité Publique :
- Notice des Servitudes d’Utilité Publique :
- Servitudes d’Utilité Publique Maîtrise des risques canalisation de gaz
- Servitudes d’Utilité Publique Plan de prévention des risques inondations Arbus à Gelos
- Servitudes d’Utilité Publique Plan de prévention des risques inondations Idron à Uzos
- Servitudes d’Utilité Publique inhérentes à l’aéroport Pau Pyrénées
- Servitudes d’Utilité Publique patrimoniales
- Captage d’eau potable
Autres annexes
- Bruits
- Règlement Local de Publicité
- Plans des Périmètres des zones de préemption
- Assainissement des eaux usées :
- Adduction d’eau potable
- Traitement des déchets
- Eaux Pluviales
- Plan d’informations complémentaires
- Autres :
